Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom du site : MOLX – Écopole de Gardanne
Éditeur : MEG ASL
Forme juridique : Association Syndicale Libre
Siège social : 451 Chemin de la République 13420 GÉMENOS
Responsable de la publication : Le représentant légal de l’ASL MEG
Contact : via le formulaire de contact du site

2. Hébergement

Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com

3. Objet du site

Le site MOLX – Écopole de Gardanne constitue un panneau d’information numérique de chantier.
Il a pour objectif d’informer les riverains, partenaires institutionnels et acteurs du projet :

• de l’avancement des travaux,
• des principales phases du chantier,
• des impacts temporaires (circulation, nuisances, livraisons),
• et des coordonnées des intervenants.

Les informations diffusées sont indicatives, susceptibles d’évoluer selon les contraintes techniques, réglementaires ou météorologiques.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, documents, graphismes, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, sans autorisation préalable, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les logos et marques des partenaires institutionnels demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles

Le site peut collecter des données personnelles via les formulaires de contact.

Ces données sont utilisées exclusivement pour le traitement des demandes et ne sont ni cédées, ni vendues à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez utiliser le formulaire de contact du site.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et à la mesure d’audience.

Aucun cookie publicitaire ou de profilage n’est utilisé sans consentement préalable.

7. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

L’utilisation des informations publiées se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.